1. Éditeur du site

Le site novaspacia.ma est édité par :

Nova Spacia
Distributeur premium de mobilier de bureau au Maroc
Siège social : 200 Boulevard Ghandi, RDC, Casablanca 20000, Royaume du Maroc
Téléphone : +212 699 024 526
Courriel : contact@novaspacia.ma

Informations sociétaires

Forme juridique : Information à finaliser
Capital social : Information à finaliser dirhams
Registre du Commerce (RC) : Casablanca, n° Information à finaliser
Identifiant Fiscal (IF) : Information à finaliser
Identifiant Commun de l'Entreprise (ICE) : Information à finaliser
Numéro de patente : Information à finaliser

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site novaspacia.ma est Information à finaliser, en qualité de gérant / directeur général de Nova Spacia.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200
San Francisco, CA 94107, États-Unis d'Amérique
Site web : www.netlify.com

4. Conception et réalisation

Le site a été conçu et développé par Link Agency, agence de communication digitale basée à Casablanca.
Site web : linkagency.ma

5. Propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de la loi n° 2-00 relative aux droits d'auteur et droits voisins, l'ensemble des éléments composant le site (textes, photographies, vidéos, logos, identité visuelle, mise en page, illustrations, base de données, structure et code source) est la propriété exclusive de Nova Spacia ou fait l'objet d'une licence d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, adaptation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Nova Spacia. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles 64 et suivants de la loi n° 2-00.

Les marques citées sur le site (Actiu, Estel, Alea, Bloon Paris, Ofifran, ECOcero) demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs. Elles sont mentionnées dans le cadre de la relation de distribution autorisée par Nova Spacia.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Nova Spacia n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, à leur fonctionnement, à leur disponibilité ou aux pratiques de protection des données qui y sont mises en œuvre.

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7. Protection des données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le formulaire de contact est conforme à la loi n° 09-08 et fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de contrôle de la protection des Données à caractère Personnel (CNDP) lorsque requis.

Les modalités de collecte, de traitement, de conservation et les droits des utilisateurs sont détaillés dans notre Politique de confidentialité.

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9. Responsabilité

Nova Spacia s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Néanmoins, des erreurs ou omissions involontaires peuvent survenir. Nova Spacia ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant de l'utilisation des informations publiées sur le site.

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf cas de force majeure, interruption nécessaire pour maintenance ou défaillance technique. Nova Spacia ne saurait être tenue responsable des éventuels dommages directs ou indirects résultant d'une indisponibilité temporaire du site.

10. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales et l'utilisation du site sont régies par la loi marocaine.

Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes mentions légales relève de la compétence exclusive des tribunaux compétents de Casablanca, sauf disposition impérative contraire.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à l'utilisation du site, vous pouvez contacter Nova Spacia :

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